Préambule

Le site internet du H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 accessible à l'adresse www.hogoutaouais.ca est un site édité par H.O.G.® Canada, Harley-Davidson de l'Outaouais et du chapitre local #9138.

H.O.G.® Outaouais fournit aux utilisateurs son service sous réserve que l'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation, ci-après dénommées "Conditions d'utilisation" que le Chapitre 9138, H.O.G.® Outaouais sera libre de modifier à tout moment. Il est donc conseillé aux utilisateurs de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible en permanence sur le site www.hogoutaouais.ca , ci-après "le site internet".

 

Conditions d'utilisations

Pour pouvoir utiliser le Service, les utilisateurs doivent posséder un ordinateur et un accès internet, dont les éventuels coûts sont à leur charge. Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les utilisateurs.

L'utilisateur s'engage à respecter l'image et la réputation de H.O.G chapitre #9138 et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à H.O.G chapitre #9138. De façon générale, l'utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver le bon fonctionnement du site WEB.

L'utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet. Il reconnaît notamment qu'il est impossible de garantir que les données que l'utilisateur aura transmises via Internet seront sécurisées à 100%. H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. L'utilisateur les communique donc à ses risques et périls. Nous ne pouvons qu'apporter l'assurance que H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité.

Tout utilisateur s'interdit d'utiliser le site internet à des fins de commerce et d'une manière générale, de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte. L'utilisateur s'engage à ne pas diriger les internautes directement (Lien hypertexte) ou indirectement vers d'autres sites internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable et le présent règlement.

 

Garantie

H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le Service 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'être tenu à aucune obligation d'y parvenir. H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 peut donc interrompre l'accès pour toute raison, notamment technique. H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

Il est rappelé que H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ces services à tout moment, et cela sans préavis.

Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du site H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 l'est aux risques et périls de l'utilisateur et H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 ne saura aucunement être responsable des dommages, pertes de données subis par leur ordinateur.

Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulants sur le réseau Internet.

H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de ces informations. Ces informations n'engagent en rien la responsabilité de H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services annoncés sur le site.

H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 dégage toute responsabilité en cas d'utilisation du site web non conforme aux présentes.

 

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du site web ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu de site web, sans aucune limitation. H.O.G.® Outaouais, chapitre #9138 concède à l'utilisateur, le droit d'utiliser le site web pour ses besoins, à l'exclusion de toute utilisation lucrative.

Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l'utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du site web.

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information sur cet engagement.